Déposée le 27 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHARRASSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2355489) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 203 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2355489) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUGIER-SILLON Société par actions simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2355489) - 69230 - France - SIREN 335203980
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2355489) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2007 n°2355489 - Publication au BOPI 2007-11-14
Renouvellement sans limitation n°2093496 - Publication au BOPI 1997-33
Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60563 - Publication au BOPI 1992-02-24
Inscription le 13 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453901 - Publication au BOPI 2007-04-13
Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158600 - Publication au BOPI 1993-05-11
Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158603 - Publication au BOPI 1993-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613036 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613037 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673302 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06
Des produits diététiques et de régime
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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